POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET MENTIONS LÉGALES

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Nature Non Commerciale et Absence d'Activité Marchande

L'association BLEU CARAVANE atteste sur l'honneur que le présent site internet constitue un portail documentaire d'utilité publique exempt de toute activité commerciale. L'association ne vend aucun bien, ne propose aucun service payant, ne pratique aucun commerce électronique et n'encaisse aucun règlement en ligne. Ce portail a pour vocation exclusive de diffuser des informations sur nos actions sociales, culturelles et nos programmes de bénévolat dans le Gard.

2. Protection des Données Personnelles et RGPD (2026)

BLEU CARAVANE s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données à caractère personnel soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Données Traitées et Finalités Légitimes

Les seules données à caractère personnel collectées sur ce portail le sont via le formulaire de contact et de bénévolat (`contact.php`). Les informations recueillies (Nom, Prénom, Courriel, Téléphone, Profil d'engagement) sont strictement destinées au secrétariat général de l'association pour la gestion des demandes d'information et la coordination des bénévoles.

Aucune donnée personnelle n'est transmise, vendue, cédée ou louée à des tiers à des fins commerciales ou publicitaires. Les données sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact émis par le citoyen, conformément aux recommandations de la CNIL.

3. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur

L'ensemble des contenus textuels, photographies documentaires, grilles d'audit et éléments visuels figurant sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association BLEU CARAVANE ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs ayants droit dans le cadre de nos missions statutaires.

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